Le Directoire

Le Directoire est une nouvelle instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le directoire est doté des attributions suivantes :

  • Approbation du projet médical, préparée par le président de la CME avec le directeur
  • Préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
  • Conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

La concertation au sein du directoire :

  • Conclut le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM)
  • Décide, conjointement avec le président de la CME (PCME), de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
  • Arrête le bilan social et définit les modalités d’une politique d’intéressement
  • Détermine le programme d’investissement (après avis de la CME pour les équipements médicaux)
  • Fixe l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD), le plan global de financement prévisionnel (PGFP), les propositions de tarifs de prestations et, le cas échéant, de ceux des activités sociales et médico-sociales
  • Arrête le compte financier (et le soumet à l’approbation du conseil de surveillance)
  • Arrête l’organisation interne de l’établissement et signe les contrats de pôle d’activité
  • Peut proposer au directeur général de l’agence régionale de santé (ARS), ainsi qu’aux autres établissements et professionnels de santé, la constitution et la participation à une des formes de coopération (conférences sanitaires, communautés hospitalières de territoire, groupements de coopération sanitaire, conventions de coopération, fédérations médicales interhospitalières) ou des réseaux de santé
  • Soumet le projet d’établissement au conseil de surveillance
  • Arrête le règlement intérieur de l’établissement

Composition du Directoire

Président : Guy DUSAUTOIR
Vice-Président : Dr Pascale COLEAUX, Président de C.M.E.
Membres :

  • Fabienne COURCIER JORISSEN
  • Carole CUINGNET
  • Dr François GAIDA
  • Dr Sylvie TONDEUX
  • Nathalie VESINET, Présidente de la CSIRMT
  • Dr Chafik ZAANOUNI